Mentions légales

1. Identification de l'éditeur

Dénomination: MUSIMA
Forme juridique: Associació sense ànim de lucre — association sans but lucratif de droit espagnol
Cadre légal: Loi organique 1/2002 sur le droit d'association et livre troisième du Code civil de Catalogne
Siège social: Barcelone, Catalogne, Espagne. L'adresse postale complète du siège sera publiée ici dès que le local de l'association sera fixé.
Adresse électronique: [email protected]
NIF: En cours d'attribution — voir « Enregistrement » ci-dessous.
Enregistrement: Demande d'inscription en cours d'instruction auprès du Registre des associations de la Generalitat de Catalunya. Le numéro d'inscription et le NIF seront publiés sur cette page dès leur attribution. Dans l'intervalle, l'association est joignable et identifiable par les coordonnées ci-dessus.
Responsable de la publication: La présidence de l'association, désignée à la constitution du bureau. Le nom sera publié ici.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com), via son service Cloudflare Pages.

Il s'agit d'un site statique : les pages sont pré-générées et servies telles quelles, sans base de données ni traitement côté serveur.

3. Objet du site

Ce site présente l'activité de MUSIMA : ses rencontres, les personnes qui y prennent la parole, ses projets et ses publications. Il est d'accès libre et gratuit. Aucune vente, aucun paiement et aucune transaction commerciale n'y sont proposés.

4. Conditions d'utilisation

Usage autorisé

Vous pouvez consulter ce site, le citer, en partager les adresses et en reproduire des extraits pour un usage privé, pédagogique, associatif ou journalistique, à condition de citer MUSIMA et de ne pas dénaturer le propos. Pour tout autre usage, notamment commercial, demandez-nous : nous répondons.

Usage interdit

Sont interdits : l'extraction systématique ou la réutilisation d'une partie substantielle du contenu, toute tentative d'accès non autorisé, toute action visant à perturber le fonctionnement du site, et l'utilisation des adresses de contact publiées à des fins de prospection non sollicitée.

Liens

Les liens sortants pointent vers des sites que nous ne contrôlons pas et dont nous ne répondons pas. Vous pouvez créer un lien vers ce site sans nous demander l'autorisation, dès lors que le lien n'induit pas en erreur sur l'origine du contenu.

5. Propriété intellectuelle

Les textes publiés sur ce site sont la propriété de MUSIMA, sauf mention contraire. Les photographies restent la propriété de leurs auteurs : chaque image publiée porte son crédit lorsqu'il nous a été communiqué. L'identité visuelle et le nom MUSIMA appartiennent à l'association.

Les portraits, les récits et les photographies de personnes sont publiés avec l'accord des personnes concernées. Si vous apparaissez sur une image ou dans un texte et souhaitez qu'il soit retiré, écrivez-nous : nous le faisons sans discuter et sans délai.

6. Responsabilité

Nous nous efforçons de publier des informations exactes et à jour, en particulier les dates et les lieux de rencontre. Une erreur reste possible : elle ne saurait engager la responsabilité de l'association. Les dates et lieux annoncés peuvent changer ; la page de l'événement fait foi.

Le site est fourni en l'état. Nous ne garantissons ni une disponibilité continue, ni l'absence d'interruption liée à la maintenance ou à l'hébergeur.

7. Protection des données et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies et du stockage local est décrit dans la politique relative aux cookies.

8. Droit applicable

Ces mentions sont régies par le droit espagnol, notamment la loi 34/2002 relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSI-CE). Tout litige relève des tribunaux compétents de Barcelone, sans préjudice des règles protectrices applicables aux consommateurs.

9. Nous signaler quelque chose

Une erreur, un contenu qui ne devrait pas être là, un lien mort, une image à retirer : écrivez à [email protected].

Dernière mise à jour : 2 septembre 2026.